Déposée le 11 mars 1999 par ORSAY GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « O SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-16 du 16 avril 1999.
Le déposant est ORSAY GmbH, domicilié(e) Tannenstrasse 20, 77731 Willstätt, ALLEMAGNE - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque O SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34
Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, à savoir crèmes, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles pour le bronzage et pour les soins après-soleil ; fards ; shampooings ; gels, mousses et baumes, aérosols pour la coiffure et les soins des cheveux ; laques pour les cheveux ; teintures et produits décolorants pour les cheveux ; préparations pour mises en pli et permanentes, lotions pour les cheveux ; désodorisants à usage personnel (parfumerie), produits odorants solides à faible évaporation et substances stimulantes ; dentifrices. Fils à usage textile. Tissus à usage textile, tissus à maille ; couvertures de lit et de table ; serviettes, essuie-mains. Vêtements (habillement) ; bottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et pantoufles ; chapellerie ; cravates, foulards, châles. Services de télécommunication ; services d'informations et d'accès à l'Internet pour la commercialisation et la fourniture de produits et de services à savoir service de messagerie et du courrier électronique, services de messagerie vocale, services de traitement de télécopie, services de stockage et de récupération d'informations.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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